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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) DOMAINES HM
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ABBEYCOURT
Marque renouvelée - Marque en vigueur

ABBEYCOURT
DOMAINES HM, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3584161
Date de dépôt :
23/06/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/06/2028
ABBEYCOURT de DOMAINES HM

Présentation de la marque ABBEYCOURT

Déposée le 23 juin 2008 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DOMAINES HM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ABBEYCOURT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2008-31 du 1 août 2008.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DOMAINES HM domicilié(e) 13 rue Lavoisier - 21700 - NUITS SAINT GEORGES - France et immatriculée sous le numéro RCS 530 538 263 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque ABBEYCOURT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3584161.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ABBEYCOURT arrivera à expiration en date du 23 juin 2028.

DOMAINES HM a également déposé les autres marques suivantes : NICOLAS POTEL , PETIT BISTRO , Louis CHEVALLIER , DE AUREO SPIRITO , TERRES D'AROMES


DOMAINES HM, Société par Actions Simplifiée - 13 rue Lavoisier - 21700 - NUITS SAINT GEORGES - France - SIREN 530538263


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-48

Publication - Publication le 1 août 2008 au BOPI 2008-31

Inscription le 5 juin 2014 - Changement d'adresse n°625271 - Publication le 4 juil. 2014 au BOPI 2014-06-05

Inscription le 5 juin 2014 - Changement de dénomination n°625272 - Publication le 4 juil. 2014 au BOPI 2014-06-05

Inscription le 28 juillet 2014 - Transmission totale de propriété n°628034 - Publication le 29 août 2014 au BOPI 2014-07-28

Inscription le 9 septembre 2015 - Renonciation partielle n°653580 - Publication le 9 oct. 2015 au BOPI 2015-09-09

Renouvellement avec limitation le 24 avril 2018 n°2679752 - Publication le 14 sept. 2018 au BOPI 2018-04-24

Inscription le 7 janvier 2019 - Changement de nom, de dénomination n°744634 - Publication le 8 févr. 2019 au BOPI 2019-01-07

Boissons distillées ; eaux de vie ; liqueurs ; spiritueux ; vins, à l'exception du porto et du vin viné.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.